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Discussion: Conduire suite à un retrait de permis de conduire

  1. #1
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    Par défaut Conduire suite à un retrait de permis de conduire

    Bonjour

    on vient de me retirer mon permis de conduire, je voulais savoir c'est quoi la sanction si je conduis sans permis de conduire et je me fais attraper?

  2. #2
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    Par défaut Re : Conduire suite à un retrait de permis de conduire

    يعاقب بالحبس من ستة أشهر الى سنتين وبغرامة مالية من 50 ألف
    دينار الى 100 ألف دينار كل شخص يقود مركبة أو يرافق السائق المتدرب في
    إطار التمهين بدون مقابل أو بمقابل مثلما هو محدد في هذا القانون، وهو في
    حالة سكر ويعاقب بالحبس من ستة أشهر الى سنة وبغرامة من 20 ألف دينار الى50
    ألف دينار
    كل شخص يقود مركبة دون أن يكون حائزا على رخصة السياقة،
    ويعاقب بنفس العقوبة كل شخص استمر رغم تبليغه بواسطة الطرق القانونية
    بالقرار الصادر بشأنه والمتضمن تعليق أو إلغاء رخصة السياقة ومنع استصدار
    رخصة جديدة في قيادة مركبة يقتضي لأجل قيادتها مثل هذه الوثيقة
    ويعاقب بنفس
    العقوبة كل شخص استلم تبليغ قرار صادر بشأنه يتضمن تعليق أو إلغاء رخصة
    السياقة ورفض رد الرخصة المعلقة أو الملغاة.
    Dernière modification par prince2510 ; 23/12/2013 à 11h00.

  3. Les membres suivants ont remercié prince2510 pour ce message :

    Deviil-Boy (23/12/2013)

  4. #3
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    Par défaut Re : Conduire suite à un retrait de permis de conduire

    salam...apparement 6 mois de prison et plus....alors vaut mieux attendre 2 mois sans conduire que de se retrouver en tauleCliquer ici pour agrandir

  5. #4
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    Par défaut Re : Conduire suite à un retrait de permis de conduire

    Cliquer ici pour agrandir Envoyé par moussapes5 Cliquer ici pour agrandir
    salam...apparement 6 mois de prison et plus....alors vaut mieux attendre 2 mois sans conduire que de se retrouver en tauleCliquer ici pour agrandir
    Sage décision.
    Salutations.

  6. #5
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    Par défaut Re : Conduire suite à un retrait de permis de conduire

    il faut jamais conduire sans permis de conduire, c'est un délit passable de 6 mois à 2 ans de prison ferme et une belle tezoui9a sur le casier judiciaire
    ceci dit, si tu as de petit trajet fel houma ou tu es sure que y a pas de flic (aller à la mosquée par exemple)
    tu peux y aller

  7. #6
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    Par défaut Re : Conduire suite à un retrait de permis de conduire

    La conduite accompagné c'est a dire une personne qui as un permis et une autre sans permis pour lui apprendre la conduite, es que c'est interdit ?

  8. #7
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    Par défaut Re : Conduire suite à un retrait de permis de conduire

    Cliquer ici pour agrandir Envoyé par gunners Cliquer ici pour agrandir
    La conduite accompagné c'est a dire une personne qui as un permis et une autre sans permis pour lui apprendre la conduite, es que c'est interdit
    ?
    En dehors d'un moniteur d'une auto-école c'est interdit.
    Salutations.

  9. Les membres suivants ont remercié FARESMANIA pour ce message :

    gunners (23/12/2013)

  10. #8
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    Par défaut Re : Conduire suite à un retrait de permis de conduire

    Cliquer ici pour agrandir Envoyé par FARESMANIA Cliquer ici pour agrandir
    En dehors d'un moniteur d'une auto-école c'est interdit.
    Salutations.
    Merci Cliquer ici pour agrandir

  11. #9
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    Par défaut Re : Conduire suite à un retrait de permis de conduire

    Merci pour vos sugestions c vrai que c dissuasif

  12. #10
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    Par défaut Re : Conduire suite à un retrait de permis de conduire

    Cliquer ici pour agrandir Envoyé par HBM Cliquer ici pour agrandir
    il faut jamais conduire sans permis de conduire, c'est un délit passable de 6 mois à 2 ans de prison ferme et une belle tezoui9a sur le casier judiciaire
    ceci dit, si tu as de petit trajet fel houma ou tu es sure que y a pas de flic (aller à la mosquée par exemple)
    tu peux y aller
    Salam,

    Et si durant le court trajet il commet un accident ?
    Tu le payeras 2 fois plus.

  13. Les 2 membres suivants remercient mfa12 pour ce message :

    clandestinodz (24/12/2013),Saladin (25/12/2013)

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