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Discussion: Timbre passeport 2000 da?

  1. #1
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    Par défaut Timbre passeport 2000 da?

    Bonsoir,

    Un membre de ma famille m'a dit qu'aux infos, ils ont dit que pour le passeport c'est redevenu comme avant, ça veut dire qu'il suffit d'acheter qu'un seul timbre à 2000 da et que le décret qui annonçait le prix de 6000 a été abrogé.

    Des infos?

  2. #2
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    Par défaut Re : Timbre passeport 2000 da?

    C'est de la pure intox. Cette disposition relève du code du timbre qui ne peut être modifiée ou abrogée que par le même texte juridique qui l'a imposé, C'est à dire une Loi de Finances (annuelle ou complémentaire).
    Cliquer ici pour agrandir


  3. #3
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    Par défaut Re : Timbre passeport 2000 da?

    Timbre passeport = 6000 da.
    Il ne faut pas croire les ragots.
    Dernière modification par rosalino888 ; 07/05/2015 à 14h39.

  4. #4
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    Par défaut Re : Timbre passeport 2000 da?

    Ok, merci.

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