ychaouche Posté(e) le 6 juin 2017 Share Posté(e) le 6 juin 2017 Salam ! On a refusé mon passeport à la poste, pourtant je croyais que c'était bien une pièce d'identité. Quelqu'un sait ? j'aimerais bien lui imprimer un truc. Je trouve que c'est d'autant plus débile que le permis soit accepté. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Deviil-Boy Posté(e) le 6 juin 2017 Share Posté(e) le 6 juin 2017 Carte d'identité nationale et permis de conduire seulement. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
gunners Posté(e) le 6 juin 2017 Share Posté(e) le 6 juin 2017 Administrativement parlent, seul la carte d'identité national est valable c'est le seul document autorisé, le permis et le passeport n'ont aucune valeur aux yeux de l'administration mais bon la realité est tout autre, tout dépendra de l'humeur et de la personne que tu as en face de toi, mais légalement il n'y que la CIN qui est reconnu. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
parazitenew Posté(e) le 6 juin 2017 Share Posté(e) le 6 juin 2017 Au fond ça reste quand même dingue, parce que le passeport est une pièce d'identité internationale. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
ychaouche Posté(e) le 7 juin 2017 Auteur Share Posté(e) le 7 juin 2017 (modifié) Salut gunners, le permis et le passeport n'ont aucune valeur aux yeux de l'administration mmm... ça va être dur de me convaincre. Modifié le 7 juin 2017 par ychaouche manque [ ouvrant Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
gunners Posté(e) le 7 juin 2017 Share Posté(e) le 7 juin 2017 Et bien c'est le conseil que je te donne il faut toujours avoir sa carte d'identité, c'est un haut responsable d'une daira qui me l'as dit, légalement c'est uniquement la carte d'identité, après moi je ne fait que te donner un conseil il n'y as pas pire que les administrations Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Avocats-dz Posté(e) le 7 juin 2017 Share Posté(e) le 7 juin 2017 Bonjour, le passeport atteste bien de l'identité de son porteur. mais c'est en premier lieu un titre de voyage, plus qu'une pièce d'identité.loi 14-03 du 24 février 2014 relative aux titres et documentsde voyage. Art. 6. "Le passeport est un titre de voyage individuel délivré, sans condition d’âge, à tout citoyen s’il n’est condamné définitivement pour crime et non réhabilité.Il certifie à la fois l’identité et la nationalité de celui qui en est porteur. Il lui permet de quitter le territoire national ou de le regagner, conformément à la législation et à la réglementation en vigueur". Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
ychaouche Posté(e) le 7 juin 2017 Auteur Share Posté(e) le 7 juin 2017 Effectivement c'est ce que j'ai trouvé hier sur le site du ministère de l'interieur. Peut être que le bout de phrase "atteste de son identité" possède un sense caché qui veut dire : "ce n'est pas une pièce d'identité". C'est ce sense là que je cherche, et que je ne trouve pas. Sauf à changer, peut être, les règles du français. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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