[problème] Noms de domaines et droit d'auteurs

[martani]

Bonjour,

 

j'ai entendu que les titres des filmes ne peuvent pas être considérer comme des Trademarks http://serverfault.com/questions/65523/domain-names-ownership.

 

ma question est:

 

supposant qu'il y en le film AAAA et je sais que après une ou 2 ans il yaura la deuxième version du filme c a d AAAA 2, est ce que je risque de perdre le nom de domaine AAAA2.com par exemple, dans ce cas, comment ça se passe exactement?

 

Merci beaucoup,

je serai disponible pour toute explication.

[alirobben]

je ne croit pas qu'ils peuvent t'enlever un NDD comme ca ...

[Invité sou23]

Je pense que la politique des noms de domaines est "1er arrivé => 1er servi" ^^

apres il peut y avoir des actions en justice comme c'etait le cas de milka.

[martani]

Je pense que la politique des noms de domaines est "1er arrivé => 1er servi" ^^

apres il peut y avoir des actions en justice comme c'etait le cas de milka.

 

a non non pas du tout, en fete il y a cette association qui est responsable des conflit sur les noms de domaines http://www.icann.org/en/udrp/udrp.htm, je pense elle travail sous le pretexte des nations unies.

 

le probleme c'est que par exemple si je prend le domaine http://sonelgaz.com j'ai aucun droit de le garder si sonelgaz veut le prendre car c'est une "marque déposé" Trademark, donc pour les films, les noms des filmes je crois qu'ils peuvent pas etres des Trademarks, alors je pense que j'aurais le droit d'en prendre des noms des domaine comme ça!

[Avocats-dz]

Bonjour,

 

j'ai entendu que les titres des filmes ne peuvent pas être considérer comme des Trademarks http://serverfault.com/questions/65523/domain-names-ownership.

 

ma question est:

 

supposant qu'il y en le film AAAA et je sais que après une ou 2 ans il yaura la deuxième version du filme c a d AAAA 2, est ce que je risque de perdre le nom de domaine AAAA2.com par exemple, dans ce cas, comment ça se passe exactement?

 

Merci beaucoup,

je serai disponible pour toute explication.

 

Bonjour et Saha Aidkoum à tous,

 

Le titre d'un film peut effectivement faire l'objet d'un dépôt sous la forme de marque commerciale. Pour cela il faut qu'il réponde aux conditions en la matière.

 

à priori AAAA et AAAA1(2) représente la meme marque, je m'explique: si un dépôt antérieure de la marque AAAA est réalisée, personne ne pourra prétendre à la marque AAAA1 après. Cette règle s'applique aux marques!

 

Quant aux noms de domaines, il n'y a pas de règle semblable. Ainsi, tu pourras très bien obtenir le nom de domaine Milka1, par contre tu pourras pas en faire un usage commercial sous peine de poursuites.

 

j'espère avoir répondu à tes interrogations.

 

AMicalement.

[martani]

Merci pour la réponse,

 

après tous je pense que c'est l'argent qui joue sur tous, avoir DreamWorks comme un ennemi n'est pas du tout une bonne décision

 

en tout cas, j'ai le nom de domaine il y a 5 mois, en attendant ce qui passera après un peu du temp