red-kaboul Posté(e) le 4 avril 2011 Share Posté(e) le 4 avril 2011 salut je me réfère aux compétences dans le domaine du code et de la relation de travail voila , supposant qu'une entreprise mère crée une nouvelle filiale , et quelques employés de la société mère doivent migré vers la filiale , toute en sachant que la filiale et autonome, "N° ADHÉRANT, registre de commerce,statut ...ect" donc qu'elle est la procédure a suivre toute en respectant le cadre juridique pour refaire des nouveaux contrats aux employées de la nouvelle filiale qui étais a la société mère "pour les détachés" faut-il qu'il fassent des démissions pour être réembauché dans la nouvelle filiale , ou bien existe-il une procédure qui lie les employées de la société mère avec ceux de la filiale par des contrat de filiale ou quelque chose comme ça . a noté que la nouvelle filiale est totalement automne de la société mère , donc par exemple si il y'a un travail entre eux ou un marché c'est facturé est par un contrat ou sous traitance cordialement Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
taurus Posté(e) le 5 avril 2011 Share Posté(e) le 5 avril 2011 en fait je pense qu'il est possible des faire les deux demarche 1 ou bien vous avez des decision de detachement donc vous restez attache a la societe mere 2 ou bien on vous refait signer d'autres conrats avec la nouvelle filliale faut se renseigner aupres de votre employeur Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
red-kaboul Posté(e) le 5 avril 2011 Auteur Share Posté(e) le 5 avril 2011 ouii justement c'est sur la deuxième que je me porte , le détachement se feras comment , par démission ou bien autres choses ? Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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