[problème] aidez moi

[MiG29MosTA]

salame aàlikom mes frére

 

bon je suis entrain d'ouvrire un cyber café ,,,et je le connais rien sur les papie de régéstre de comerse et agriments ou j c pas ... des therme je le connais pas

 

STP aidez mois pour connaitre un peut tout les papie d'un cyber café step par step

 

 

remarque 'jai pas un diplôme d'informatique ;;;

esque c 'obligé

 

et merci d'avence

Modifié le 6 avril 2012 par MiG29MosTA

[CYBERMAN]

Etablissement de divertissements ( salle de jeux, vidéothèque cyber café,

aquaparc et Médiathèque )

Pièces constitutives du dossier pour obtenir une autorisation

d'exploitation

Dossier Administratif

1- Une demande manuscrite, signée et dûment légalisée, précisant l'adresse personnelle et l'adresse de l'établissement devant abriter l'activité, en dix (10) exemplaires.

2- Un (01) extrait d'acte de naissance. (Age requis de 25 ans au minimum).

3- Un (01) extrait du casier judiciaire bulletin n°03, datant de moins de trois (03) mois.

4- Une (01) copie certifiée conforme à l'original de la carte nationale d'identité.

5- Un (01) extrait de rôle apuré.

6- Une (01) copie certifiée conforme à l'original du titre de propriété ou du contrat de bail du local, établi par devant un notaire en dix (10) exemplaires.

7- Quatre (04) photos d'identité.

8- Cahier des charges dûment signé et légalisé

10- Un (01) engagement écrit portant sur le respect des prescriptions du cahier des charges inhérent à l'activité.

Dossier Technique (en dix exemplaires)

11- Un plan de situation à l'échelle 1/5000 ;

12- Un plan de masse déterminant le voisinage à l'échelle de 1/500 à 1/200 ;

13- Un plan d'aménagement de l'établissement projeté à l'échelle 1/50 ;

14- Une expertise en génie civil établie par un bureau dûment agrée spécialisé en génie civil ;

15- Un état descriptif des moyens de lutte contre l'incendie ;

16- Une (01) fiche technique descriptive des prestations à fournir et des moyens humains et matériels à mettre en place ;

17- Un permis de construire ;

ou

18- Un certificat de conformité, délivré par les services habilités de l'urbanisme et de la construction.

[MiG29MosTA]

Merci pour ces info ...

[parunis]

Tout ça et en 10 exemplaires ?

on dirait un dossier d'un laboratoire de recherche nucléaire!

Le communisme règne toujours.

[nismo]

Une fois un ami a voulu ouvrir un cyber, j'ai retenu une seul chose de son expérience, sans agrément pas de cyber, et pour avoir l'agrément c'est soit tchypa ou me3rifa, et même avec me3rifa c'est pas trop facile donc reste el tchypa voila, celui qui crois en dieu peut pas ouvrir un cyber

[MiG29MosTA]

et s'ill ouvrire qu'avec un regestre de comerse .... esque il ya un risque

[solitr1]

salam ecoute l'ami la premiere chose a faire c de verifier que tu possede bien le certificat de conformite de l'habitation ou se situe le local sinon c pas la peine de preparer tous les autres papiers tu rique le rejet categorique du dossier.

mnt si tu as le certificat de conformite tu complete ton dossier et bon chance pour la suite

[CYBERMAN]

salam

bla l'agrément pas de registre, travailler sans registre risque de fermeture+amende+justice.

pour le certificat de conformité je crois qu'il n'est plus exigé il est remplacé par les plans conformes et l'état d'avancement des travaux (duch), du moins pour la wilaya 35.

pour la partie technique il faut voir un architecte pour t'établir le dossier du point 11 a 16.

les formulaires de 8 et 10 sont fournis par la DRAG (Wilaya) les autres c'est facile

lorsque tu depose le dossier exiger un reçu de depot

westana wahd laam wel courage

[aminewestside]

salam je sui ce topic avec beaucoup d’intérêt puisque je suis presque dans le même cas que notre ami qui je le saluer au passage

jais une question pour les connaisseurs vu que les démarches d'obtenir un registre de commerce pour le cas du cyber peut prendre quelque temps et pour ne pas rester à rien glander (cas où on possède déjà le contrat de location) peut on faire un pour prestation informatique (service,réparation,vente pièces,...) et quels sont la paperasse nécessaires pour formuler le dossier ? et es ce que l'agrément est nécessaire lors du dépôt du dossier au CNRC !. merci à vous et bonne soirée

[solitr1]

salam a ma connaissance puisque j'ai un registre de vente de materiel informatique l'agrement n'est pas necessaire mais il faut dire que mon registre il date de 1998 alors je sais pas si les conditions sont rester inchange depuis juste le contrat de location et des formulaire a remplir et a viser a l'apc bon courage et bonne chance

[MiG29MosTA]

le problem tjr c la certaficat de confirmité ... et la DRAG me dit qu'il faut une contrat de location minimum 3 année ,merde

[aminewestside]

salam a ma connaissance puisque j'ai un registre de vente de materiel informatique l'agrement n'est pas necessaire mais il faut dire que mon registre il date de 1998 alors je sais pas si les conditions sont rester inchange depuis juste le contrat de location et des formulaire a remplir et a viser a l'apc bon courage et bonne chance

 

merci pour la réponse solitr1

une petite remarque concerne les documents avisé à l'apc tu veut dire une simple égalisation (langage courant) où autre chose tu peut détailler ce point ? merci davance

[solitr1]

salam oui frere juste des formuaire qu'on te donne au niveau de l'administration du registre de commerce a remplir et légalise a l'apc.a ta disposition pour d'autre renseignement.