novice16 Posté(e) le 23 décembre 2013 Share Posté(e) le 23 décembre 2013 Bonjour on vient de me retirer mon permis de conduire, je voulais savoir c'est quoi la sanction si je conduis sans permis de conduire et je me fais attraper? Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
prince2510 Posté(e) le 23 décembre 2013 Share Posté(e) le 23 décembre 2013 (modifié) يعاقب بالحبس من ستة أشهر الى سنتين وبغرامة مالية من 50 ألف دينار الى 100 ألف دينار كل شخص يقود مركبة أو يرافق السائق المتدرب في إطار التمهين بدون مقابل أو بمقابل مثلما هو محدد في هذا القانون، وهو في حالة سكر ويعاقب بالحبس من ستة أشهر الى سنة وبغرامة من 20 ألف دينار الى50 ألف دينار كل شخص يقود مركبة دون أن يكون حائزا على رخصة السياقة، ويعاقب بنفس العقوبة كل شخص استمر رغم تبليغه بواسطة الطرق القانونية بالقرار الصادر بشأنه والمتضمن تعليق أو إلغاء رخصة السياقة ومنع استصدار رخصة جديدة في قيادة مركبة يقتضي لأجل قيادتها مثل هذه الوثيقة ويعاقب بنفس العقوبة كل شخص استلم تبليغ قرار صادر بشأنه يتضمن تعليق أو إلغاء رخصة السياقة ورفض رد الرخصة المعلقة أو الملغاة. Modifié le 23 décembre 2013 par prince2510 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
moussapes5 Posté(e) le 23 décembre 2013 Share Posté(e) le 23 décembre 2013 salam...apparement 6 mois de prison et plus....alors vaut mieux attendre 2 mois sans conduire que de se retrouver en taule:smile-new: Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
FARESMANIA Posté(e) le 23 décembre 2013 Share Posté(e) le 23 décembre 2013 salam...apparement 6 mois de prison et plus....alors vaut mieux attendre 2 mois sans conduire que de se retrouver en taule:smile-new: Sage décision. Salutations. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
HBM Posté(e) le 23 décembre 2013 Share Posté(e) le 23 décembre 2013 il faut jamais conduire sans permis de conduire, c'est un délit passable de 6 mois à 2 ans de prison ferme et une belle tezoui9a sur le casier judiciaire ceci dit, si tu as de petit trajet fel houma ou tu es sure que y a pas de flic (aller à la mosquée par exemple) tu peux y aller Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
gunners Posté(e) le 23 décembre 2013 Share Posté(e) le 23 décembre 2013 La conduite accompagné c'est a dire une personne qui as un permis et une autre sans permis pour lui apprendre la conduite, es que c'est interdit ? Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
FARESMANIA Posté(e) le 23 décembre 2013 Share Posté(e) le 23 décembre 2013 La conduite accompagné c'est a dire une personne qui as un permis et une autre sans permis pour lui apprendre la conduite, es que c'est interdit ? En dehors d'un moniteur d'une auto-école c'est interdit. Salutations. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
gunners Posté(e) le 23 décembre 2013 Share Posté(e) le 23 décembre 2013 En dehors d'un moniteur d'une auto-école c'est interdit. Salutations. Merci Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
novice16 Posté(e) le 24 décembre 2013 Auteur Share Posté(e) le 24 décembre 2013 Merci pour vos sugestions c vrai que c dissuasif Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
mfa12 Posté(e) le 24 décembre 2013 Share Posté(e) le 24 décembre 2013 il faut jamais conduire sans permis de conduire, c'est un délit passable de 6 mois à 2 ans de prison ferme et une belle tezoui9a sur le casier judiciaire ceci dit, si tu as de petit trajet fel houma ou tu es sure que y a pas de flic (aller à la mosquée par exemple) tu peux y aller Salam, Et si durant le court trajet il commet un accident ? Tu le payeras 2 fois plus. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
HBM Posté(e) le 24 décembre 2013 Share Posté(e) le 24 décembre 2013 La conduite accompagné c'est a dire une personne qui as un permis et une autre sans permis pour lui apprendre la conduite, es que c'est interdit ? si c'est un nouveau permis, tu peux l'accompagner si ce n'est pas le cas, il n'a pas le droit de conduire avant d'avoir le permis Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Messages recommandés
Rejoindre la conversation
Vous pouvez publier maintenant et vous inscrire plus tard. Si vous avez un compte, connectez-vous maintenant pour publier avec votre compte.