A la suite de la condamnation de Fuzz, «des sites vont disparaître»

«C’est un jour noir pour le Web français», déclarait jeudi avec emphase Eric Dupin, après s’être fait condamné à la demande de l’acteur Olivier Martinez pour avoir laissé publier sur Fuzz.fr un lien renvoyant à un blog parlant de sa vie privée. Mais qu’en est-il vraiment? Cette décision risque-t-elle de remettre en cause le principe des sites communautaires?

Que dit exactement la décision de justice concernant Fuzz?

Le juge considère que l’aggrégateur de news Fuzz ne peut être considéré comme un hébergeur (qui ne serait donc pas responsable des contenus publiés), mais comme un éditeur. La décision de justice précise que le lien a été posté dans une rubrique «People», ce qui en fait un contenu édité. Une décision contraire à l'esprit de la loi sur l'économie numérique (LCEN) de 2004, qui protège les services web des aléas juridiques.

L’AFP a publié jeudi une dépêche sur la vie privée d’Olivier Martinez, reprise par de nombreux sites d’informations. Même action, même sanction?

L’avocat d’Olivier Martinez, Emmanuel Asmar, joint par 20minutes.fr, explique que rien n’a encore été décidé. Mais l’avocat laisse entendre qu’il pourrait, si l’acteur lui en fait la demande, attaquer l’AFP. Mais aussi tous les sites qui ont repris la dépêche, dont ceux de Paris-Match, Le Monde, Le Parisien ou France 24. Sur la plupart de ces sites, les dépêches AFP tombent automatiquement dans un «bac», sans relecture par la rédaction.

Le Web français a-t-il raison d’avoir peur?

La décision sur Fuzz, qui s’ajoute aux affaires lespipoles.com et MySpace, génère une vraie insécurité juridique pour les acteurs du Web 2.0 français. La distinction entre hébergeur et éditeur n’est pas claire et semble laissée à l’appréciation des juges, qui ne connaissent pas toujours bien le sujet. Les sites communautaires (YouTube, DailyMotion, MySpace, Blogspot…) peuvent à tout moment se faire assigner pour un contenu posté par leurs utilisateurs et possiblement, perdre le procès. Auparavant, l’usage voulait que les plaignants envoient une lettre recommandée, les contenus étaient retirés immédiatement et il n’y avait ainsi pas de procédure judiciaire.

Quelles peuvent être les conséquences pour les petits sites communautaires?

«Il y a des sites qui vont disparaître», prédit Jean-Louis Fandiari, consultant en nouvelles technologies et collaborateur du site juriscom.net. Fuzz, qui rapportait peu d’argent et qui devient une source d’ennui juridique, pourrait fermer. D’autres sites modestes basés sur une actualisation automatique de leur contenu sont également menacés. En 1998, une décision du même type, qui condamnait la plateforme d’hébergement altern.org pour des photos nues d’Estelle Hallyday mises en ligne par un internaute, avait entraîné une série de fermetures de sites d’hébergement, dont altern.org.

Les grands sites communautaires vont-ils devoir modifier leur fonctionnement?

La décision inquiète les grands acteurs du Web 2.0, mais, mis à part quelques ajustements, leur modèle ne devrait pas évoluer. Philippe Pinault, patron de la plateforme de blogs Blogspirit (utilisée par 20minutes.fr), continuera de ne pas modérer a priori les 100.000 blogs qu'il gère directement: «A contrario, la décision sur Fuzz remet en cause l’existence de notre Google Maps qui situe géographiquement les billets postés par les internautes: cela peut être considéré comme une mise en avant éditoriale».

La loi sur l’économie numérique, qui n’est pas respectée, va-t-elle devoir être réécrite?

Jean Dionis du Séjour, rapporteur de la LCEN, prépare un rapport sur l’application de cette loi. Une pré-version de ce texte a été dévoilée sur «La Gazette du net». Sa conclusion est claire: «Les rapporteurs considèrent que d’une part le statut d’hébergeur doit être préservé contre les interprétations jurisprudentielles qui aboutissent, au contraire de la lettre de la loi, à le confondre avec celui d’éditeur.» Plus loin, le député écrit: «Un hébergeur [de blogs] [...] a une action beaucoup plus proche de celle d’une chaîne de kiosques à journaux, qui regroupe sur ses présentoirs les magazines en fonction de leurs centres d’intérêt, que celle d’un éditeur.» Selon Jean-Louis Fandiari, cette loi est bonne, il faut juste attendre qu’«elle subisse la patine du temps et que les juges la comprennent mieux». En substance, il ne faut pas réécrire la loi, il faut juste l’appliquer. Flickr/CC/Mil8 ¦ Mosaïque de services web 2.0.

Vincent Glad 20Minutes.fr, éditions du 28/03/2008 - 21h35