L'ARPT met en demeure les mauvais payeurs

[assilabox]

Salam,

 

L'Autorité de régulation des postes et des télécommunications ARPT a annoncé sur son site web qu'elle lance une mise en demeure à l'encontre des clients qui ne se sont pas acquittés de leurs créances, les clients en questions sont des titulaires d'autorisation d'exploitation de réseau radioélectrique.

 

Les personnes physiques et morales dont les noms suivent sont mises en demeure de régler dans le délai d’un mois à compter de la parution du présent avis dans la presse, leur dû à l’Autorité de Régulation de la Poste et des Télécommunications au titre de leurs diverses redevances, faute de quoi il sera procédé à l’application à leur encontre des sanctions prévues aux articles 35 et suivants de la loi 2000-03 du 5 août 2000, sans préjudice des poursuites judiciaires qui en résulteront à l’effet du recouvrement des montants non réglés.

La liste des clients concernés

Modifié le 23 août 2009 par assilabox

[onizo]

Saha ftourkoum,

 

Pourquoi il y a des cybers dans la liste ?

 

@+

[tchoutch]

Bonjour

 

juste une question : l'ART a attendu tout ce temps pour faire payer ces centaines de sociétés ???

 

c'est a elle la faute ? non ?

[ButterflyOfFire]

213 est l'indicatif international téléphonique de l'Algérie et dans la liste publiée il y a 213 sociétés citées dont une je connais personnellement le gérant. Je pense même qu'il a arrêté son business depuis un moment déjà si ma mémoire est bonne.

 

Bon, est ce que quelqu'un pourrait nous décrypter tout ça ? Moi aussi j'aimerais bien savoir pourquoi des cybercafés sont compris dans la liste et qu'est ce qu'englobe "le réseau radioélectrique" ?

 

Merci.

[Djoss]

l'ARPY une vraie bande de brel. ils se réveillent trois ans apprès pour facturer des sociétés dont la plupart ont déja fermé et quitté le territoire !

 

par contre, je ne vois pas la liste des opérateurs VOIP, qui; eux, ne payent pas les 10 % du chiffre d'affaires (plusieurs milliards de dinars) qui'ls ont fait depuis deux ans, en simplement dépouillant du trafic international de Algerie Telecom !