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Achat d'un terrain avec un papier timbré


Travmania
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Salem,

 

Je vais essayer de vous expliquer mon cas, car c'est assez complexe. J'ai trouvé un terrain à acheter par le biais de quelqu'un, j'ai été le voir, il m'a plu alors j'ai pris contact avec son proprio. Il s'avère que le monsieur ne possède pas d'acte notarié ou bien de livret foncier mais juste une papier timbré (J'y reviendrai plus tard).

 

Ce monsieur est le deuxième acquéreur du moment que lui même l'a acheté en 1993 de chez le premier propriétaire avec le même document qui est un papier timbré aussi.

 

Maintenant, pour savoir ce qu'est le papier timbré je me suis informé auprès de certains qui connaissent bien le domaine, et tout le monde dit que ce document n'est pas assez justificatif vis à vis de la loi.

 

Un ami m'a orienté vers un ami à lui au Cadastre, pour que j'ai plus d'information sur la parcelle que je souhaite acheter, et à ma grande surprise, toute la région a été cadastré, mais comme les gens du cadastre n'ont trouvé personne lors de leur visite, ils ont inscrit le lot sur "Inconnu", et là après m'être encore informé, j'ai su que ceux qui possèdent un papier timbré de plus de 15 ans peuvent aller déposer un dossier auprès du cadastre pour une régularisation.

 

Donc là, je suis un petit peu entre le marteau et l'enclume.

 

- Soit je met au courant le vendeur et il va refuser de me le vendre au prix convenu...du moment qu'il peut avoir un livret grace au papier timbré qu'il possède de 17 maintenant

 

- Soit je ne dis et je l'achète avec un risque que je ne connais pas (Et c'est là que je demande de l'aide)

 

N.B: Vous voudriez certainement me dire pourquoi t'obstines-tu à acheter ce terrain avec un risque inconnu au lieu d'un autre avec des papier régularisé déjà ? et la réponse est très simple...c'est une question d'argent et je n'ai pas d'autre alternative vu mes moyens, c'est soit ça, soit rien.

 

Navré d'être aussi long mais il fallait aborder certains détails pour faire clair.

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