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Jazz3210

Procédure de brevet en Algérie ?

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Bonjour, qu'elle est la procédure légale en Algérie bien sûr et valable à l'étranger; pour breveter une conception et/ou une invention ?

Edited by Jazz3210

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Voici la procédure. Bonne chance.

Formalités liées au dépôt d’une demande de protection par brevet d’invention

 

Le dépôt d'une protection par brevet d'invention est subordonné à la remise ou l'envoi à l'INAPI des pièces suivantes :

Une demande de protection en (05) cinq exemplaires dont les imprimés sont fournis par l’INAPI ou disponible dans la rubrique informations de service.

- Une déscription aussi claire que possible de l’invention, en langue nationale traduite en langue française en (02 exemplaires), et comportant une ou plusieurs revendications décrivant les caractéristiques principales de l’invention pour lesquelles la protection est demandée ;

- un abrégé descriptif de l’invention dont le texte ne doit pas excéder 15 lignes ;

- des dessins en (02 exemplaires), s’il y a lieu,

- la quittance de paiement ou le chèque barré libellé au nom de l’INAPI, d’un montant de (Sept mille quatre cents (7.400,00) Dinars), comprenant taxe de premier dépôt (5000 DA) et taxe de publication (2400 DA).

Il est généralement recommandé de se faire établir une recherche d’antériorité parmi les brevets protégés qui produisent leurs effets en Algérie et une recherche sur l’état de la technique afin de mieux juger de l’opportunité de breveter ou non la demande. Les recherches d’antériorité et celles sur l’état de la technique sont subordonnées au paiement de taxes respectives de deux mille quatre cent (2400,00) dinars et cinq cent (500,00) dinars. Elles sont accessibles par simple demande adressée par voie postale ou par internet à l’adresse E-mail : brevets@inapi.org

Un dépliant intitulé "Comment protéger une invention en Algérie ? ", est distribué gratuitement par les services de renseignements de l’INAPI.

 

 

 

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    • Que dit la religion islamique sur la femme? Le Coran met en avant une condition valorisée de la femme. Historiquement, l'Islam a été la première culture à admettre par exemple la totale indépendance financière de la femme, à lui accorder des droits codifiés, que même certaines parties de l'Europe d'aujourd'hui leur refuse (le vote par ex.). Dans l'idéologie islamique, la femme n'a jamais été un objet purement sexuel, à contrôler, à voiler, à exclure de la vie sociale. Et les quelques versets coraniques ci-dessus le disent bien (voir supra). Qu'on n'accuse pas la position de l'Islam, et ni la présentation qui en est ici faite sur ce “problème” de la femme, de faire l'amalgame entre la condition de femme et la condition de mère......Ce n'est pas l'égalité quantitative, extérieure (concept humain) que l'Islam préconise, mais plutôt une équité, une justice, un sentiment de complémentarité entre l'homme et la femme, au sein de la famille et de la société en général. La femme, avant d'être une mère, est un être humain, différent de l'homme de par sa nature même. Dieu, notre Créateur Sublîme, sait mieux que quiconque les forces et les faiblesses de ses créatures. L'homme, ou la femme, ne peuvent avec nos sens limités, embraser la science de Dieu. Il recommande à la femme de préserver sa pudeur, avant son mariage, et qu'après son mariage, le rôle de la femme le plus sacré et le plus essentiel est de veiller au bien-être et à l'harmonie du foyer, à l'éducation des enfants et au bonheur de sa famille. Énormes responsabilités, pour quiconque réfléchit aux implications qu'elles comportent. Mais l'Islam ne s'oppose pas au travail de la femme, mère ou célibataire, en dehors de son foyer (en accord avec son mari). Si cela est une nécessité pour le bien-être du couple. Les deux grands principes à respecter, principes imposées par Dieu, mais qui découlent de la logique: le travail exercé par une musulmane doit préserver sa dignité et sa pudeur, tout autant que sa vie de famille (qui ne doit jamais être négligée). Vous avez raison! Ces mêmes principes s'appliquent à l'homme aussi! Mais un détail qui a son importance: l'Islam ne fait aucune obligation à la femme de dépenser (sauf si elle le veut) le salaire de son travail pour l'entretien de sa famille: son salaire ou son héritage lui appartient exclusivement. Obligation est faite par contre à l'homme de subvenir aux besoins de sa famille par le fruit de son travail. Il faut le rappeler. Le principe général est que tout ce qui touche à la vie du couple et de la famille doit se faire en concertation; et que le mari a la responsabilité de la décision finale, car compte lui sera demandé sur cette responsabilité. Mais, dira-t-on, pourquoi “la prééminence à l'homme sur la femme”? Pourquoi “la femme obtient le tiers de l'héritage de l'homme”? Pourquoi ceci, pourquoi cela? Tout a une réponse. Notre Créateur, dans Son infinie Sagesse, a prévu ce qu'il fallait prévoir, et a fait silence ailleurs. Rien n'est fortuit. Mais, la globalité de ce problème ne peut certes être exposée en quelques lignes, il faut le relier à une autre religion, autre histoire, autre culture, les exposer en préliminaire et ce n'est pas peu dire! Vous savez le mot “autre”? L'”autre”, est un mot que l'occidental connaît peu. Cet “autre” qui est différent, donc, forcément coupable. Nous, musulmans et musulmanes, acceptons l'ensemble du message coranique. Et nous ne faisons aucun accommodement, c'est la Parole de Dieu, incréée et éternelle. Dieu sait mieux, c'est tout. Nous faisons acte d'Islam non par foi aveugle, mais par acceptation de la cohérence de l'ensemble des principes de Dieu dans le Coran, car nous restituons le problème dans ce cadre et non selon l'étroite vision occidentale Que dit l'Islam sur la Femme ? Rachid El jay - YouTube https://www.youtube.com/watch?v=EoadRQHHYg4 Pour Les Femmes: Regardez Cette Vidéo et Vous Convertirez Certainement à l'Islam! https://www.youtube.com/watch?v=kSSm4fCjt6Q
    • depuis le coronavirus les sites en ligne....explosent en voici encore un autre: https://www.smarketalgerie.com/
    • j'ai pas eu de reponse ici...helas; quoi qu'il en soit je viens de localiser l'appli AIR Sync remote... mais pas tres bien noté et n'est plus mise a jour
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